Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BULOT DE GRANVILLE
M. ZASTAWNY LAURENT

Numéro de dépôt :
4128551
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/10/2024
LE BULOT DE GRANVILLE de ZASTAWNY LAURENT

Présentation de la marque LE BULOT DE GRANVILLE

Déposée le 20 octobre 2014 par monsieur ZASTAWNY LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE BULOT DE GRANVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur ZASTAWNY LAURENT domicilié(e) 64 ROUTE DE COUTANCES - 50350 - DONVILLE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ZASTAWNY LAURENT domicilié(e) 64 ROUTE DE COUTANCES - 50350 - DONVILLE LES BAINS - France.

La marque LE BULOT DE GRANVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BULOT DE GRANVILLE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2024.

ZASTAWNY LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : LES PRAIRES DE GRANVILLE


M. ZASTAWNY LAURENT - 64 ROUTE DE COUTANCES - 50350 - DONVILLE LES BAINS - France


M. ZASTAWNY LAURENT - 64 ROUTE DE COUTANCES - 50350 - DONVILLE LES BAINS - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Inscription le 19 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751984 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-19

Inscription le 24 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757683 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.